Les Services d’enquête d’Équité Association : une expérience de plus de 100 ans

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Équité Association a fait son entrée sur le marché en octobre 2021 et notre division des Services d’enquête y a contribué sa riche expérience de plus d’un siècle.

La fraude à l’assurance est aussi ancienne que l’assurance elle-même et elle a évolué au rythme des grandes tendances technologiques et sociétales, tout comme elle l’a fait dans d’autres secteurs. Pour faire face augrand nombre de crimes organisés et de criminels violents qui commettent des fraudes à l’assurance, l’industrie a créé une nouvelle organisation capable d’utiliserdes analyses avancées, les meilleures pratiques en matière de renseignement et des enquêtes coordonnées. Cliquez ici pour en savoir plus sur nos dernières réalisations. Bien qu’il s’agisse d’une nouvelle organisation, Équité possède un evaste expérience et a pour mandat d’aider ses clients.

Les enquêtes sur les assurances ont commencé en 1862, lorsque la Lloyds de Londres a enquêté sur une réclamation suspecte concernantun cargo pétrolier nommé Poséidon. Selon de multiples témoignages fournis parle propriétaire, des pirates étaient montés à bord du navire et y avaient mis le feu. Ce pendant, les enquêteurs ont découvert que les témoignages étaientfaux et que le Poséidon n’avait jamaisexisté. Après avoir fui la justice, le propriétaire a été accusé etincarcéré pour fraude à l’assurance et falsification.  

Dans les années 1920, les fausses déclarations d’attaques de pirates sont devenues chose du passé et les incendies criminels les remplacent comme fléau de l’industrie de l’assurance. L’industrie canadienne de l’assurance de dommages met sur pied l’Investigationand Loss Information Bureau (Bureau d’information sur les enquêtes et les sinistres), dont le mandat principal consiste à enquêter et à recueillir des données sur les sinistres incendiespour ses compagnies membres en Ontario et au Québec.  

« Dans le passé, les services d’enquête avaient souvent le mot incendie dans leur appellation », souligne Toomas Maripuu, directeur principal, Analytique et contre-mesures. « Certains des plus anciens dossiers d’enquête surlesquels je suis tombé concernaient des incendies. C’est logique, car au début, la plupart des fraudes à l’assurance étaient probablement liées à des pertesmatérielles résultant d’incendies et d’incendies criminels. »  

Au milieu des années 1920, les automobiles sont devenues moins chères et plus abordables pour la famille moyenne. Les travailleurs peuvent alors vivre plus loin de leur travail et faire la navette en voiture (dans les années 1950, les motels, les centres commerciaux et les lotissements apparaissent pour accueillir les véhicules personnels et créent la culture automobile que nous connaissons aujourd’hui). L’omniprésence de l’automobile a créé des occasions et des incitations pour les criminels à commettre des fraudes à l’assurance automobile.

En 1925, l’industrie canadienne de l’assurance de dommages crée l’Automobile Loss Investigation Bureau (Bureau d’enquête sur les sinistres automobiles) afin de lutter contre l’augmentation des sinistres en assurance automobile et de constituer une base de données sur ces sinistres. L’année suivante, un autre organisme d’enquête canadien, qui se concentre sur les sinistres incendies en Ontario et au Québec, l’Investigation and Loss Information Bureau (Bureau d’information sur les sinistres) devient une succursale du New York Auto Theft Bureau. Sous cette nouvelle égide et sous le nom de Fire Underwriters Investigation and Loss Information Bureau (Bureau d’enquêtes et de renseignements sur les sinistres incendies), ses activités sont élargies pour inclure les enquêtes sur les sinistres incendies dans tout le Canada.

En 1940, l’industrie offre déjà des garanties pour de nombreuses facettes de la vie et augmente le nombre de ses enquêtes. Le Fire Underwriters Investigation and Loss Information Bureau (Bureau d’enquête et d’information sur les sinistresincendies) devient le Fire Underwriters Investigation Bureau (FUIB), dans le but d’éradiquer les incendies criminels et de minimiser les pertes humaines et matérielles. En 1959, son objectif comprenait également la couverture des pertes humaines et matérielles attribuables à n’importe quelle cause, ainsi que la détection et la prévention d’actes criminels causant des sinistres d’assurance.

En 1969, le Canadian Automobile Theft Bureau (Bureau canadien d’enquête sur les vols d’automobiles) devient une succursale du FUIB, exerçant ses activités dans toutes les provinces, à l’exception du Manitoba, de la Saskatchewan et de la Colombie-Britannique. Trois ans plus tard, le siègesocial du FUIB déménage de Montréal à Toronto.

En 1973, le FUIB change à nouveau de nom pour « Insurance Crime Prevention Bureau / Services Anti-Crime des Assureurs ». Mme Deborah Helgason, qui s’y est jointe à ces services en 1986, se souvient de l’organisation comme d’un organisme d’enquête très respecté travaillant pour le compte de l’industriede l’assurance. « Nous enquêtions sur les sinistres en assurance des biens, les incendies criminels et les vols de voitures », se souvient-elle. « Pendant une courte période, à la fin des années 1990, nous avons même proposé une expertise en polygraphie. »

Comme dans les années 1920, les nouvelles technologies apparues dans les années 1990 génèrent de nouvelles possibilités pour la fraude à l’assurance. L’Internet devient courant dans les foyers et les entreprises, amenant le monde entier à nos portes et les fraudeurs à la pointe de la technologie à notre industrie. Les enquêteurs constatent également que les fraudeurs sont de mieux en mieux organisés. Même si les particuliers commettent encore des fraudes à l’assurance, les organismes d’application de la loi et les enquêteurs voient apparaître des bandes criminelles, ainsi que des liens avec des groupes criminels internationaux.  

Dans les années 1990, l’ICPB, en collaboration avec l’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC), se met à consigner les numéros d’identification (NIV) des véhicules exportés légalement afin d’aider àdétecter les véhicules volés ou enregistrés frauduleusement. Mme Helgasonet son équipe travaillent également en tandem avec la police et l’ASFC sur uncourt projet visant à retrouver des véhicules expédiés illégalement du port de Vancouver. « Ce projet de dix mois a permis de retourner des véhicules volés d’une valeur d’environ deux millions de dollars aux assureurs ayant réglé lessinistres », ajoute Mme Helgason. « La plupart de ces véhicules avaient été volés en Ontario. »

En 1997, l’ICPB et ses services d’enquête sont intégrés au Bureau d’assurance du Canada (BAC), fondé en 1964 en tant qu’association sectorielle nationale représentant l’industrie privée de l’assurance de dommages (multirisques) au Canada. Sous l’égide du BAC, la division des Services d’enquête continue de fournir des services de pointe en matière de fraude à sessociétés membres.  

Au cours des deux dernières décennies, la division des Services d’enquête ne cesse de consolider sa réputation de confiance, en établissant des liens avec d’autres organismes pour obtenir des résultats. Bryan Gast, vice-président des services d’enquête chez Équité et ancien membre de la police provinciale, mène des enquêtes sur les fraudes et les crimes financiers depuis 1996. « Nos enquêteurs sont des professionnels bien informés qui possèdent des compétences uniques. En plus d’avoir la réputationde fournir un travail de qualité, nous sommes des collaborateurs de confiance pour nos partenaires », souligne M. Gast.

En 2021, la collaboration avec un service de police local a permis à un enquêteur de la DSE, Mike Keizerwaard, de recevoir le prixde l’enquêteur de l’année de l’International Association of Auto Theft Investigators (Association internationale des enquêteurs sur les vols d’automobiles). En partenariat avec le service depolice de Hamilton, l’équipe a enquêté sur un réseau organisé de vol devoitures, récupérant au total 39 véhicules, évalués à 1,6 million de dollars. Lisez le reportage jcj.

Les enquêteurs sur les assurances fournissent une aide précieuse aux services de police en apportant leur expertise, des ressources pour les enquêtes et des renseignements sur les assureurs; ce qui aide à découvrir davantage de pistes d’activités criminelles. La criminalité se déplaçant en ligne, les auteurs se cachent derrière des écrans et échappent souvent aux tactiques d’enquête traditionnelles. « S’il n’y a pas d’interaction en personne et que le crime est commis par quelqu’un derrière un écran d’ordinateur, il est beaucoup plus difficile d’identifier cette personne », explique M. Gast. « C’est là où les analyses entrent en jeu. En fusionnant les analyses et les enquêtes, ces deux éléments se nourrissent l’un l’autre. On doit disposer des deux pour réussir de nos jours. »

Nous sommes très fiers de l’histoire de la DSE et nous nous réjouissons à l’idée de vivre encore 100 autres années de belles expériences dans l’éradication de la fraude. Même si les pirates ont cédé leur place aux réseaux criminels internationaux et les criminels sont plus branchés et plus compétents que jamais en matière de technologie, Équité est en mesure de défendre les travailleurs canadiens contre cette menace persistante et de relever les défis de la fraude à l’assurance maintenant et dans les années àvenir.